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Avertissement sur les résultats
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Variation des résultats possibles
Les expériences et résultats peuvent varier selon les situations individuelles, les conditions de marché et d’autres facteurs hors du contrôle de la société.
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- Les utilisateurs doivent consulter un professionnel qualifié avant toute décision financière.
- Les exemples, études de cas ou résultats évoqués ne constituent pas une promesse de résultat.
Droit applicable et juridiction
Les conditions d’utilisation sont soumises à la juridiction compétente.
Tout litige relatif à l’interprétation ou à l’application de cette clause sera soumis à la compétence exclusive des tribunaux situés au Canada.
La présente clause de non-responsabilité est régie par les lois canadiennes en vigueur. Toute action relative à son interprétation ou à son application relèvera de la compétence des juridictions du Canada.
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Modifications
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